" Réduire la vulnérabilité aux risques , faire face à une situation de crise majeure:
état des lieux et pistes de travail pour le logement social aux Antilles" Guadeloupe, Le Créole Beach- GOSIER, 06-07 Mai 2010
Les
Antilles françaises sont des régions particulièrement soumises aux aléas
naturels de part leur situation géographique, et les problématiques de risque
majeur prennent ainsi une place prépondérante dans le quotidien, tant du point
de vue citoyen que du point de vue professionnel.
Alors
que les évènements de ces dernières années montrent que les aléas naturels
n’épargnent personne, on sait que les changements climatiques vont en principe en
accroître l’occurrence et la sévérité, tandis que la vulnérabilité des grandes
villes se confirme : là où sont les plus fortes densités en population,
l’obligation morale, sociale, et économique d’organiser la résilience face aux
catastrophes apparaît incontournable.
La prévention
des risques s’inscrit dans une logique de développement durable, puisqu’elle
tente de réduire les conséquences d’un développement parfois imprudent.
Pour
les organismes HLM, si la prévention est bien prise en compte dans l’acte de
construire à travers la réglementation, il s’agit de savoir comment faire face
à un évènement majeur, quelles précautions pour assurer la continuité de
l’activité, quelles démarches préventives initiées, comment s’intégrer dans la
chaîne d’intervention en cas de crise ?....
L’
UNION SOCIALE POUR L’HABITAT OUTRE-MERa
organisé et animé avec les bailleurs sociaux des Antilles, deux journées professionnelles autour de la prévention et la gestion
du risque majeur, pour aborder ensuite les questions relatives à la gestion de
crise, avec la contribution des services de l'Etat et acteurs professionnels gestionnaires du risque en Guadeloupe.
"La défiscalisation du logement social:
principes, règles juridiques et fiscales du montage des opérations immobilières sociales" PARIS, Novotel Montparnasse, 29-30 Octobre 2009
La défiscalisation du logement locatif social fait désormais l’objet d’une législation dans le cadre de la LODEOM, et les textes d’application sont en cours d’élaboration, en concertation avec l’USH.
Quelques opérations sont d’ores et déjà programmées, et la SA HLM de la Réunion a obtenu un premier agrément de Bercy pour une opération locative sociale cumulant LBU et défiscalisation.
Cependant, ce nouveau dispositif de financement du logement social reste à maîtriser afin de tenir compte, à la fois, de l’indispensable équilibre économique de ces opérations compatible avec nos impératifs de loyer plafond et de gestion pérenne de notre patrimoine social, tout en tenant compte de la logique de l’investisseur conformément aux dispositions fiscales spécifiques à cette réglementation.
Trois moments-clé ont ponctué ce séminaire:
1.Contenu législatif, réglementaire, sécurité juridique et fiscale des opérations locatives sociales en défiscalisation
2.Eléments et règles de montage des opérations locatives sociales (dispositif LODEOM), présentés par deux cabinets spécialisés
3.Etude de cas d’une opération (Guadeloupe / Martinique), et présentation d’une opération en cours (SA HLM de la Réunion).
Ces journées ont été conçues avec une approche très opérationnelle et ont mobilisé plusieurs experts consultants : un juriste et deux fiscalistes, un économiste, deux responsables de cabinets d’ingénierie spécialisés dans la défiscalisation immobilière outre-mer.
Il s’est adressé surtout aux directeurs généraux, directeurs et chefs de service chargés de la maîtrise d’ouvrage, et aux collaborateurs ayant vocation à être en charge de ces opérations (secrétaire général, directeur financier, chargé de mission développement …).
Réforme des procédures de marché : actualités législatives et réglementaires de maîtrise d'ouvrage
Deux journées ont été consacrées à l'actualité de la passation des marchés et à l'élargissement des possibilités de développement de la maîtrise d'ouvrage (Loi Molle notamment).
Elles se sont tenues les lundi 22 et mardi 23 juin 2009 en Martinique, avec la collaboration de Jean-Charles MASSON, Conseiller Technique à la Direction Juridique et Fiscale de L'USH.. programme
28 et 29 Mai 2009 - Médiathèque du Port - La Réunion
GESTION URBAINE DE PROXIMITE ET TERRITOIRES EN RENOVATION URBAINE: Quelle mise en œuvre ? LES OPERATIONS DE RESIDENTIALISATION DANS LA RENOVATION URBAINE A LA REUNION :
Qualité et incidences avec la GUP.
La mise en œuvre des projets de rénovation urbaine à la Réunion font de la qualité résidentielle et urbaine un enjeu déterminant pour améliorer sensiblement le cadre de vie des habitants. Dans un objectif d'appui aux équipes opérationnelles de ces projets, l'USH Outre-Mer a sollicité l'ANRU, et la DDE de la Réunion pour que se tiennent des journées professionnelles autour des thèmes de la gestion urbaine de proximité et de la résidentialisation.
Ces journées, ouvertes à l'ensemble des acteurs de la rénovation urbaine de la Réunion et de Mayotte auront été l'occasion d'alterner les apports méthodologiques, le retour d'expériences et les échanges de pratiques, ainsi que la mise à disposition d'outils référentiels.
L'objectif de ces rencontres était de : -comprendre les enjeux de ces thèmes pour les projets de rénovation urbaine ; -d'appréhender de manière précise le contenu de ces démarches et les responsabilités des partenaires impliqués ; -d'acquérir des éléments de méthodes pour la mise en œuvre ; -d'échanger entre acteurs à partir des projets en cours et des partenariats mis en place. Plus de 80 personnes, professionnels des villes, et du réseau de la Politique de la Ville, de la DDE et des bailleurs sociaux de la Réunion, ont participé à ces journées. L'évaluation de ces rencontres a permis de confirmer tout l'intérêt d'un travail partagé sur des problématiques où l'approche transversale et l'implication des partenaires doivent contribuer à la réussite des projets.
L'Union Sociale pour l'Habitat Outre-Mer a tenu un séminaire en Guyane sur le volet opérationnel du relogement dans la rénovation urbaine, du 2 au 4 février 2009. Ce séminaire fait suite à une précédente rencontre organisée en février 2008 à la Guadeloupe sur les outils et la méthodologie du montage des opérations de relogement dans la rénovation urbaine.
La manifestation, à destination des professionnels en charge des opérations de relogement mais aussi de la gestion locative et plus largement des chefs de projets RU, a été organisée avec la collaboration de l' ARRA HLM (Rhône-Alpes) en tant que témoin - intervenant et référent méthodologique: Ryma PROST-ROMAND a ainsi pu rappeler le cadre d'exercice et témoigner de son retour d'expérience tant dans l'organisation que le suivi-évaluation des opérations de la région lyonnaise.Ce fut aussi l'occasion de travailler sur le volet social et plus particulièrement l'accompagnement social des familles en difficultés, avec un temps de mise en sitaution sous forme d'ateliers.
Près d'une trentaine de personnes des Antilles - Guyane issues des organismes HLM et des SEM, mais aussi des villes de Cayenne et de Matoury, de professionnels de l'action sociale, ont ainsi pu échanger durant deux jours et demi autour de leurs pratiques et de la mise en œuvre des opérations dans le cadre de la rénovation urbaine outre-mer.
Un panoramique outre-mer a été présenté par Catherine VOGELEISEN à l'appui des PRU des DOM en oeuvre ce qui a permis d'apprécier les enjeux liés à la démolition et de ce fait au relogement des familles concernées. En effet, la démolition de près de 3 500 logements sociaux dans les trois années à venir, implique le déménagement de plus d'une dizaine de milliers de personnes en préalable : les bailleurs ont donc décidé de s'organiser à partir d'un dispositif partenarial propre à chaque site, dans un objectif de parcours résidentiel réussi pour les familles en savoir plus programme_ateliers_relogement_guyane2009 evaluation seminaire relogement GUYANEActualités Habitat du 15 Mars 2009 contact: catherine vogeleisen
Ce séminaire interrégional, organisé début décembre 2008 à la Martinique, a abordé, avec l'appui d'un expert et à la lumière d'expériences d'organismes, les questions liées à notre responsabilité et nos obligations de maître d'ouvrage, de bailleur social et d'employeur au regard de notre mission sociale.
Il était destiné aux organismes HLM des Antilles-Guyane, et s'est tenu sous la présidence de Guy LOUISON, Président de l'USH Outre-Mer. L'animation générale a été assurée par Mahieddine HEDLI, Directeur à l'Outre-Mer, avec la contribution de Catherine VOGELEISEN , Chargée de Mission Outre-Mer pour la préparation du séminaire.
Ces deux journées auront été l'occasion de riches débats avec l'ensemble des participants qui ont convenu de prolonger ces rencontres par une journée professionnelle consacrée à la gestion de crise, et par une formation des personnels dans le domaine de la prévention des risques sismiques.
Madame Florence SLOVE, Directrice de la Direction Juridique et Fiscale de l'Union sociale pour l'habitat a fait un point sur les responsabilités civiles et pénales des dirigeants, rappelé nos obligations et livré un état actualisé des textes et de la jurisprudence dans ce domaine.
Monsieur S. CANTIRAN, Directeur Général de GFA Caraïbes, correspondant de la Mission Risques naturels (M.R.N) est intervenu sur la couverture assurantielle, ses règles, son fonctionnement et modes d'indemnités, la gestion du sinistre et les recommandations dans le domaine de l'immobilier.
Monsieur COCONIER, directeur de SMABTP Antilles-Guyane, a présenté le régime d'assurance francais et ses application dans le domaine de la construction (responsabilités, protection de la maitrise d'ouvrage, garantie et couverture assurantielle, focus sur la dommage-ouvrage et la garantie décennale, sinistre et étendue de la garantie).
Monsieur Jean DIAZ, Directeur à l'OPAC de l'Oise, s'est attaché à présenter la démarche globale de l'OPAC en matière de sécurité et de prévention, et a précisé l'organisation interne mise en place, les outils et les partenariats externes (ville, police, gendarmerie, justice, associations) mobilisés. L'OPAC de l'Oise est en effet l'un des organismes HLM qui a, très tôt, mis en place une organisation prenant en compte le traitement et la gestion de la sûreté du patrimoine et la prévention / sécurité dans les ensembles immobiliers.
jpushom_risk-_mai_2010_programme
